Jacqueline Monnier-Benoit

Autre nom possible de la personne recherchée:
Jacqueline Benoit
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Champagnole
date_debut="2003-09-30"
greffier
JORFTEXT000000231776(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 200307/10/2003
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffière du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
JORFTEXT000000773787(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du greffe détaché de Champagnole
Remplace:
M. Bonglet
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000383872(source JORF)
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du greffe détaché de Champagnole
Remplace:M. Bonglet
suppleant
JORFTEXT000000394716(source JORF)
nomination
16 Avril 199916/04/1999
De: Monnier Benoit (Jacqueline)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Arbois
Remplace:
Mme Nidegger
Groupe:
Tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
suppleant
JORFTEXT000000739583(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Besançon
Greffe détaché de Champagnole
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000196684(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffier du greffe permanent de Champagnole
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Lecoinque
JORFTEXT000000526776(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990